Égale dignité du genre humain : le naufrage universel – Roland de Bodt

Roland de Bodt, chercheur et écrivain

2018 marque le 70ème anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, adoptée par l’assemblée générale des Nations Unies au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Roland de Bodt rappelle ici les propositions fondamentales de ce texte et montre comment son universalité a été progressivement déconstruite par les traités internationaux qui lui ont succédé. Peut-on encore aujourd’hui parler d’« égale dignité du genre humain » en Union européenne alors que rien n’interdit aux États-membres de traiter les « étrangers », les non-Européens comme des citoyens de seconde zone ?

Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, le 10 décembre 1948, l’assemblée générale des Nations-Unies adopte une « déclaration universelle » qui énonce les libertés et les droits fondamentaux des êtres humains, de tous les êtres humains sans exception[1]. Cette déclaration aura donc 70 ans, cette année.

« Déclaration » signifie, ici : qu’il ne s’agit pas d’une loi contraignante mais d’un acte public, d’une communication officielle, d’une reconnaissance explicite et d’une clarification éclairante du contenu et de l’étendue de ces libertés et de ces droits fondamentaux, au niveau de chacune et de chacun, afin que tous puissent en connaître, s’y référer, en débattre. Pour les États qui sont parties prenantes de cette déclaration, elle constitue un engagement à respecter et à mettre en œuvre concrètement les libertés et les droits fondamentaux qu’elle proclame ; et « concrètement » signifie, ici : « de manière effective, durable et évaluable » ; si s’engager a du sens dans la vie, la déclaration ne devrait donc être ni futile, ni dérisoire, ni vaine.

« Universelle » signifie, ici, plusieurs choses différentes : que la reconnaissance et le respect de ces libertés et de ces droits concernent tous les êtres humains qui vivent sur cette planète ; la déclaration les concerne en tant qu’ils en sont eux-mêmes les bénéficiaires mais également en tant qu’ils doivent les respecter chez autrui ; car ces libertés et ces droits sont conçus comme « égaux » et « réciproques » : ce qu’on exige pour soi on doit le respecter chez l’autre ; et rien que cette éthique (usage commun) implique que leur exercice soit nécessairement universel. La déclaration est aussi un engagement des État-parties à cultiver une conception commune de ces libertés et de ces droits fondamentaux (prologue) ; une telle exigence qualifie encore l’universalité de la démarche : il ne s’agit pas que quelques-uns édictent les droits pour tous mais que tous les élaborent, les discutent et les adoptent ensemble.

« Libertés et droits fondamentaux » signifient, ici : que ces facultés ou ces garanties soient reconnues comme des attributs indivisibles et inaliénables de la condition d’être humain, c’est en quoi on les dénomme « fondamentaux » ; il s’agit bien que tous les êtres humains soient considérés en tant qu’être humain sur cette terre et ce, quelles que soient les circonstances. Cela n’avait été le cas ni au cours de la « Grande Guerre » des tranchées (1914/1918), ni à l’égard des populations civiles, au cours la Seconde Guerre mondiale (1939/1945). En 1948, comme pour tirer les leçons de l’histoire mondiale récente, ces libertés et ces droits ont été considérés si intimement liés à la reconnaissance de l’identité humaine qu’il semblait absolument nécessaire de pouvoir les mobiliser, à tout moment et par tout un chacun, contre tout groupement ou toute organisation ou tout État qui viendrait à y porter atteinte. Parce qu’en portant atteinte à ces libertés et à ces droits – qu’on appelle « fondamentaux » – on porte atteinte au statut, à la qualité première qui caractérise la personne en tant qu’elle est, par essence, un être humain.

Il faut reconnaitre que l’idée d’énoncer les libertés et les droits fondamentaux des personnes, dans un grand texte de référence – qui pourrait être publié en amont de la Constitution d’une organisation internationale, d’un État ou de la loi, et que ses principes inspirent la législation, le gouvernement, l’administration et la justice – n’était pas une idée vraiment « nouvelle », en décembre 1948. À ceux qui s’y intéressaient, l’histoire offrait des précédents notoires : la Bill of Rights (1689) imposée par les populations aux monarques d’Angleterre ou, dès les premiers mois de la Révolution française, la première Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (1789), pour ne prendre que ces deux exemples.

Alors si ces textes existaient déjà, on pourrait légitimement se demander : pourquoi une déclaration supplémentaire, une déclaration de plus, une proclamation nouvelle ? Ce que nous pourrions formuler autrement : quels sont les apports d’une « déclaration universelle » au regard de la déclaration adoptée par l’Assemblée constituante, à la Révolution française (1789) ? Y a-t-il un changement ? Des éléments nouveaux ? Et qui manquaient ? Est-ce que la nouvelle déclaration (1948) est meilleure pour nous ? Etc.

Il faut le reconnaître très clairement : il y a effectivement eu de très nombreux apports à la philosophie des libertés et des droits fondamentaux en 1948. Ils méritent qu’on s’y intéresse de près. Ils mériteraient d’être enseignés dans toutes les écoles du monde, en tant qu’il forme une histoire culturelle commune des droits humains. Je ne pourrai les exposer tous dans le cadre de cet article, qui est limité, mais je pourrai en citer quelques-uns qui me paraissent plus significatifs au regard de la situation présente des libertés et droits fondamentaux.

Le « citoyen » contre le « genre humain »
Au lendemain de la défaite de la Première Guerre mondiale (1914/1918), Hitler avait l’ambition de revaloriser la citoyenneté allemande. Dès les premières manifestations de son « combat »[2] politique, cette question occupait une place non négligeable dans ses préoccupations, voire dans ses revendications. Il avait une très haute conception de ce que devait être (devenir) la citoyenneté allemande ; il prenait modèle sur la qualification de la citoyenneté américaine ; il l’avait étudiée attentivement. Il appréciait tout particulièrement que les américains jouissent, partout dans le monde, du statut de « citoyen américain », statut protégé par l’ensemble des institutions, aux États-Unis et par la diplomatie et l’armée américaines, dans le monde entier.

C’est donc précisément sur la base de cette distinction, entre les « citoyens allemands » et toutes les autres personnes qui vivaient dans les territoires de l’Allemagne, qu’ont été construites, légitimées et naturalisées les discriminations adoptées par l’État nazi : singulièrement contre les juifs mais encore de manière radicale contre les tziganes, les homosexuels, les handicapés, les communistes, les opposants politiques de toutes tendances, etc. Ces discriminations ont fait l’objet d’un travail culturel méticuleux et soutenu de la part des hommes politiques, juristes, animateurs de mouvements de jeunes, scientifiques, banquiers et industriels nazis, pendant une période de plus de vingt années (1924 à 1944) : il s’agissait bien de faire apparaître ces discriminations de droit comme relevant d’une culture allemande « légitime », dont la vocation « civilisatrice » devait protéger les intérêts de chaque membre du peuple allemand.

Ainsi, entre deux guerres, il apparaissait de plus en plus « naturel » aux allemands de considérer que diverses catégories de personnes vivaient en Allemagne : d’un côté, la première catégorie, celle des citoyens (nationaux) allemands qui devaient légitimement jouir des libertés et des droits les plus étendus, dans la société civile allemande et dans les territoires de l’Allemagne, et de l’autre côté, la seconde catégorie, celle des « étrangers » au corps de la nation[3], dont les libertés et les droits étaient réduits, repris ou anéantis, au fil de l’établissement de la domination nazie. Les êtres humains qui étaient légalement classés dans cette seconde catégorie, par l’État nazi, furent progressivement traités comme des êtres humains de qualité inférieure, au regard des citoyens allemands ; certains furent même considérés et traités comme une catégorie de « sous-hommes ».

Toutes les pratiques discriminatoires du régime nazi – la création des camps de travail, de concentration, voire même d’extermination ; la politique de déshumanisation de ces êtres humains exclus, rejetés ou déchus de la citoyenneté allemande, etc. – apparaissent comme les conséquences concrètes de ce travail culturel de valorisation de la citoyenneté allemande qui procède par discrimination(s) entre les citoyens et les autres êtres humains. Le régime nazi a ainsi accompli une démonstration définitive que le concept de « citoyenneté » est nécessairement discriminatoire en soi ; qu’il est structurellement construit pour répondre à une nécessité première, celle d’établir une frontière entre les citoyens légitimes et les autres êtres humains. L’histoire du XXème siècle et – malheureusement pour nous – l’histoire de ce début de XXIème siècle montrent que ce concept est systématiquement mobilisé dans le but de légitimer, dans les imaginaires des populations nationales, l’existence de différents types d’êtres humains qui jouissent de différents types de libertés et de droits, plus ou moins étendus selon la catégorie à laquelle ils sont rattachés. Toutes les cultures nationalistes portent avec elles, par essence, cette tentation discriminatoire entre un « nous », composé de citoyens légitimes, et un « eux », composé d’étrangers au corps de la nation et qui sont perpétuellement suspectés de vouloir la corrompre, par diverses contaminations[4].

En 1789 aussi, la citoyenneté avait été valorisée. Mais dans l’autre sens : être « citoyen » ou « citoyenne » c’était appartenir à un régime nouveau qui se distinguait de l’Ancien régime et reconnaissait la souveraineté du peuple, la souveraineté de l’ensemble des êtres humains en tant qu’ils sont des citoyens. C’est probablement sur cette base que la déclaration d’août 1789 s’intitule « Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen » : pour déjouer toute tentative de distinction entre ces deux catégories d’êtres humains – les hommes d’un côté et les citoyens de l’autre. Il s’agissait bien d’associer ces deux catégories dans une même identité républicaine, d’éviter l’usage de telles distinctions qui s’étaient révélées si brutales, abusives et injustes, pendant tant de siècles. À partir de l’été 1789, donc, les libertés et les droits fondamentaux sont reconnus à tous les hommes en tant qu’ils sont tous des citoyens.

La reconnaissance universelle de l’égale dignité du genre humain – brève lumière dans les ténèbres de l’histoire moderne
Le terme « citoyen » n’est pas dans la « déclaration universelle » (1948) ; délibérément, elle ne traite pas du droit des citoyens mais des libertés et des droits des êtres humains, en tant que le genre humain ne peut être divisé en différentes catégories.

Au vu de ce qui précède, le lecteur pourra mesurer qu’il s’agit là d’un apport magistral de la « Déclaration universelle » : reconnaître l’égale dignité du genre humain, refuser et condamner toute distinction, en termes de libertés et de droits fondamentaux, entre les citoyens (nationaux) et toutes les autres personnes qui vivent dans les territoires des États-nations, sans jouir de la nationalité de ces États. C’est une révolution[5], en soi !

Il semble que les circonstances historiques – au lendemain de la guerre et de ses 70 millions de victimes, de la découverte des camps, des bombardements de masse et du premier usage de l’arme nucléaire – ont suspendu, l’espace d’un instant, le travail de sape que tous les nationalistes opèrent dans toutes les institutions nationales et internationales, pour préserver et défendre leurs privilèges nationaux.

La destruction de l’universalité des libertés et des droits fondamentaux, au XXIème siècle
Ainsi, cet apport de la « Déclaration universelle » (1948), qui interdisait les distinctions de libertés et de droits entre les êtres humains, a été très vite battu en brèche par de nombreux États – et non des moindres – qui ont rappelé que le régime des libertés et des droits fondamentaux « universels » ne devaient pas être interprété dans le sens d’empêcher les « préférences nationales ». Ici, tous les nationalistes et régionalistes qui hantent les hémicycles démocratiques et les administrations chantent en chœur ; la fraternité est grande chez ceux qui se considèrent du bon côté de la frontière.

Dès les premiers traités internationaux, chargés de mettre en œuvre les principes de la déclaration de 1948, il y eut des diplomates et des juristes pour entreprendre et soutenir le long travail de déconstruction du caractère universel de la déclaration de 1948 et rétablir la primauté du droit national sur le droit international – ce qui consiste à détruire l’essence même de la déclaration universelle qui instaurait, tout au contraire, un droit fondamental de la personne reconnu internationalement et opposable à tout État qui ne le respecterait pas (article 30).

Les conséquences concrètes de la qualification de la citoyenneté européenne par une démultiplication de discriminations à l’égard des non-Européens tout au long du texte de la Charte des droits fondamentaux de l’Union sont aujourd’hui clairement identifiables.

Ces nationalistes du monde entier ont habilement choisi l’endroit judicieux pour exclure la citoyenneté nationale de la liste des discriminations condamnables et ils ont attendu le temps nécessaire pour y parvenir ; ainsi, depuis le 21 décembre 1965 : « Aucune disposition de la présente convention ne peut être interprétée comme affectant de quelque manière que ce soit les dispositions législatives des États-parties à la convention concernant la nationalité, la citoyenneté ou la naturalisation, à condition que ces dispositions ne soient pas discriminatoires à l’égard d’une nationalité particulière » (Convention internationale sur l’élimination de toutes formes de discrimination raciale, Nations-Unies, 1965). Cette déconstruction du principe d’universalité des libertés et droits fondamentaux de la personne humaine n’a eu de cesse, au cours de la seconde moitié du XXème siècle.

En 2000, avant son élargissement, l’Union européenne a porté un coup fatal à l’universalité des libertés et des droits fondamentaux dans les territoires de l’Europe ; elle adopte la « Charte des droits fondamentaux de l’Union » (UE, 2000) et a reporté dans le traité constitutionnel (UE, 2004) des discriminations, à la fois nombreuses, variées et importantes en termes de libertés et de droits fondamentaux, selon qu’on soit citoyen de l’Union ou non. D’une certaine manière, en adoptant ces discriminations au profit d’une citoyenneté pan-nationale européenne, l’Union européenne s’est suicidée ; elle a donné raison, quant au fond, à tous les nationalistes et à tous les régionalistes, selon un principe bien connu en politique : qui peut le plus peut le moins. Compte tenu de la teneur discriminatoire de la « Charte des droits fondamentaux » de l’Union (UE, 2000), plus aucun argument ne s’oppose à ce que les États-membres qui sont autorisés par l’Union à traiter les « étrangers » (non-citoyens européens) comme des êtres humains de seconde catégorie, ne puissent demain rétablir des discriminations entre les citoyens de l’Union, selon qu’il jouissent ou non de la nationalité du pays concerné.

Les conséquences concrètes de la qualification de la citoyenneté européenne, par une démultiplication de discriminations à l’égard des non-européens tout au long du texte de la « Charte des droits fondamentaux de l’Union » (2000) sont aujourd’hui clairement identifiables, notamment :

  • la Charte (2000) instaure un régime discriminatoire en droit européen qui est la condition politique du reflux des réfugiés dans la méditerranée et des milliers de morts qui sombrent dans les abîmes de notre histoire commune ; de l’acceptation des étrangers riches, au titre du droit à l’établissement, et le renvoi des étrangers pauvres dans leur pays d’origine ;
  • l’enrichissement des industries sécuritaires qui construisent les nouvelles frontières de l’Union européenne montre que l’adoption de ces discriminations en droit européen répond également aux intérêts d’un projet industriel d’envergure[6]et la Charte (2000) instaure les conditions politiques indispensables à la justification de ce développement industriel sécuritaire et militaire ;
  • la montée en puissance des partis nationalistes – qui sont le véritable cœur de l’extrême droite – en Autriche, en Angleterre, en Italie, en France, en Flandres est la conséquence politique opérative du feu vert accordé par le Parlement européen à la destruction de l’universalité des libertés et des droits de la personne, dans les territoires de l’Union.

Enfin, au plus haut niveau de l’État belge, se trouvent aujourd’hui dans le gouvernement des ministres nationalistes flamands radicalisés qui cherchent à rendre légitime une politique de la haine à l’égard des étrangers, des immigrés, des grandes traditions culturelles méditerranéennes. Non contents de cela, ils s’emploient à terroriser leurs concitoyens, par des actions de police, lorsque ceux-ci entendent mettre en œuvre le mandat d’hospitalité, d’accueil et de fraternité que la déclaration universelle réitère au regard des grandes traditions culturelles hospitalières, dans le monde et tout particulièrement cultivées autour du bassin méditerranéen. Ils poursuivent ainsi le travail de destruction de l’universalité des libertés et des droits fondamentaux.

Nous connaissons parfaitement les structures culturelles qui hantent l’imaginaire de ces personnes qui construisent leur identité culturelle sur la haine d’autrui ; et dont de réguliers « dérapages » déclaratoires[7] constituent le signe avéré. Bien que l’histoire nous ait appris douloureusement combien ces structures culturelles imaginaires haineuses sont potentiellement criminogènes, elles ont droit de cité à la radio et dans les médias, dans les communications gouvernementales, dans les débats de la Chambre des représentants et au Sénat, dans les campagnes et les meetings électoraux.

Nombreux sont ceux qui croient que seuls les réfugiés font naufrage dans la mer intérieure de l’Europe ; comme s’ils pouvaient couler – corps et âmes – sans entraîner avec eux l’ensemble du dispositif universel qui constitue la fondation de nos propres libertés et de nos droits. Qu’espérons-nous ?♦

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[1] L’article second de la déclaration (1948) énonce, à titre principal : « Chacun peut se prévaloir de tous les droits et de toutes les libertés proclamés dans la présente déclaration, sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de sexe, de langue, de religion, d’opinion politique ou de toute autre opinion, d’origine nationale ou sociale, de fortune, de naissance ou de toute autre situation. »

[2] Le livre d’Hitler s’intitule Mein Kampf ce qui se traduit par « Mon combat », dont un chapitre entier est consacré à la valorisation de la citoyenneté allemande.

[3] Cette catégorie regroupe aussi bien celles et ceux qui n’avaient pas la nationalité allemande que celles et ceux qui avaient été déchus de cette nationalité ou de leurs droits civils et politique, du fait de leurs appartenances raciales ou de leurs opinions politiques.

[4] Cette culture de la contamination est déclinée par les nationalistes dans une grande diversité de formes : généalogique, biologique, idéologique, sociologique, etc.

[5] Je reprends l’expression à Marcel Gauchet (La révolution des droits de l’homme, Paris, France, Gallimard, Bibliothèque des histoires, 1989), mais plusieurs auteurs ont écrit sur le caractère révolutionnaire des droits de l’homme universels.

[6] Voir à ce sujet le spectacle du « Nimis Group » et le focus qui leur a été consacré dans le premier volume de la revue Archipels.

[7] Corrigés ou dédits avec une hypocrisie écœurante et dans un double langage performatif qui renforcent cette culture de la haine de l’étranger, dans les esprits.

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